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Hygiene - Qualite - Consommation
Etiquetage des allergènes
Dernière mise à jour le 21/10/2008
La modification apportée à la directive 2000/13/CE concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard, vise à mieux informer les consommateurs, en particulier grâce à l'indication des ingrédients allergènes.
Elle porte sur le fait que l'énumération de tous les ingrédients est obligatoire (sauf cas particuliers) dans le produit fini. Dans le cadre de la législation européenne qui était auparavant en vigueur, l'énumération n'était pas obligatoire lorsque l'ingrédient composé intervenait pour moins de 25 % dans le produit fini, excepté dans le cas des additifs.
La directive de modification adoptée le 10 novembre 2003 par le Conseil et le Parlement européens et publiée le 25 novembre 2003 précise également une liste des ingrédients susceptibles de provoquer des allergies ou des intolérances et inclut les boissons alcoolisées si celles-ci contiennent un ingrédient figurant sur la liste des allergènes.
Une liste des ingrédients allergènes potentiels est reprise en annexe de cette directive et a été complétée. Cette liste fera l'objet de révisions périodiques, afin de tenir compte des nouvelles connaissances scientifiques en matière d'allergies alimentaires.
Ainsi, les allergènes qui doivent être mentionnés dans l'étiquetage sont les suivants :
- céréales contenant du gluten et produits à base de céréales contenant du gluten,
- crustacés et produits à base de crustacés,
- oeufs et produits à base d'oeufs,
- poissons et produits à base de poissons,
- arachides et produits à base d'arachides,
- soja et produits à base de soja,
- lait et produits laitiers (y compris lactose),
- fruits à coque à savoir, amandes, noisettes, pistaches, noix, noix de cajou, noix de pecan, noix du Brésil, noix de Macadamia et noix de Queensland et produits à base de ces fruits,
- céleri et produits à base de céleri,
- moutarde et produits à base de moutarde,
- graines de sésame et produits à base de graines de sésame,
- anhydride sulfureux et sulfite en concentration d'au moins 10 mg/kg, ou 10mg/litre exprimées en SO2,
- lupin et produits à bas de lupin,
- mollusques et produits à base de mollusque.
La France a transposé cette directive en droit français en publiant en août 2005 un décret en ce sens.
Bibliographie :
- Directive 2000/13/CE, JO L 109 du 6 mai 2000 modifiée par la directive 2003/89/CE du 10 novembre 2003 en ce qui concerne l'indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires JO L 308 du 25 novembre 2003.
- Décret n°2005-944 du 2 août 2005 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires modifiant les dispositions du Code de la Consommation.
Document à télécharger :
Directive 2003/89/CE
Elle porte sur le fait que l'énumération de tous les ingrédients est obligatoire (sauf cas particuliers) dans le produit fini. Dans le cadre de la législation européenne qui était auparavant en vigueur, l'énumération n'était pas obligatoire lorsque l'ingrédient composé intervenait pour moins de 25 % dans le produit fini, excepté dans le cas des additifs.
La directive de modification adoptée le 10 novembre 2003 par le Conseil et le Parlement européens et publiée le 25 novembre 2003 précise également une liste des ingrédients susceptibles de provoquer des allergies ou des intolérances et inclut les boissons alcoolisées si celles-ci contiennent un ingrédient figurant sur la liste des allergènes.
Une liste des ingrédients allergènes potentiels est reprise en annexe de cette directive et a été complétée. Cette liste fera l'objet de révisions périodiques, afin de tenir compte des nouvelles connaissances scientifiques en matière d'allergies alimentaires.
Ainsi, les allergènes qui doivent être mentionnés dans l'étiquetage sont les suivants :
- céréales contenant du gluten et produits à base de céréales contenant du gluten,
- crustacés et produits à base de crustacés,
- oeufs et produits à base d'oeufs,
- poissons et produits à base de poissons,
- arachides et produits à base d'arachides,
- soja et produits à base de soja,
- lait et produits laitiers (y compris lactose),
- fruits à coque à savoir, amandes, noisettes, pistaches, noix, noix de cajou, noix de pecan, noix du Brésil, noix de Macadamia et noix de Queensland et produits à base de ces fruits,
- céleri et produits à base de céleri,
- moutarde et produits à base de moutarde,
- graines de sésame et produits à base de graines de sésame,
- anhydride sulfureux et sulfite en concentration d'au moins 10 mg/kg, ou 10mg/litre exprimées en SO2,
- lupin et produits à bas de lupin,
- mollusques et produits à base de mollusque.
La France a transposé cette directive en droit français en publiant en août 2005 un décret en ce sens.
Bibliographie :
- Directive 2000/13/CE, JO L 109 du 6 mai 2000 modifiée par la directive 2003/89/CE du 10 novembre 2003 en ce qui concerne l'indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires JO L 308 du 25 novembre 2003.
- Décret n°2005-944 du 2 août 2005 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires modifiant les dispositions du Code de la Consommation.
Document à télécharger :
Directive 2003/89/CE









